Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES
FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. - FILPAC-C.G.T., Syndicat

Numéro de dépôt :
1441893
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1996
FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES de FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE

Présentation de la marque FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES

Déposée le 31 juillet 1986 par FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. - FILPAC-C.G.T., Syndicat, domicilié(e) 263, rue de Paris, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES est expirée depuis le 31 juillet 1996.

FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : FFTL CGT FEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS DU LIVRE , FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE , IF L'IMPRIMERIE FRANCAISE , LE TRAVAILLEUR DU PAPIER CARTON , CGT IMPAC , FILPAC CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION


FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. - FILPAC-C.G.T., Syndicat - 263, rue de Paris, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Papier, carton, imprimés, revues, livres, journaux et périodiques. Service de préparation, d'apprêtage et de traitement du papier et du carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.